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Mentions légales

1. Informations Générales

Nom de la société : REGALYS

Forme juridique : MICRO ENTREPRISE

Siège social : 10 RUE VELASQUEZ, 06400 CANNES

Numéro de téléphone : 06 24 09 72 72

Adresse e-mail : regalys.petshop@gmail.com

Numéro SIRET : 83984386900018

Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro TVA intracommunautaire, le cas échéant]

2. Hébergement

Nom de l'hébergeur : WIX

Adresse : 500 Terry A. Francois Boulevard,6th Floor, San Francisco, CA, 94158, USA

Numéro de téléphone : [Numéro de Téléphone de l'Hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site www.regalys.com, tels que les textes, images, vidéos, logos, marques et éléments graphiques, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de REGALYS ou de leurs détenteurs respectifs. Toute utilisation, reproduction, ou diffusion non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

4. Collecte de Données Personnelles

Voir la page CONFIDENTIALITÉ

5. Cookies

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6. Liens vers des Sites Tiers

L'entreprise Regalys décline toute responsabilité quant aux contenus et pratiques des sites web tiers liés depuis le site www.regalys.com.

En aucun cas Regalys ne pourra être tenu responsable.

7. Responsabilité

Voir la page CONDITIONS DE VENTE

8. Loi Applicable et Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi [Loi applicable]. En cas de litige, les tribunaux de Grasse et Cannes seront seuls compétents.

 

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